Norme (Codes)

Norme donne le texte exact des articles des codes, avec leur édition. Vous posez votre question à votre assistant, qui cherche et lit l’article avec Norme.

Les textes sont chargés en entier, tirés des documents officiels : parties, sections, articles, paragraphes, alinéas, tableaux, notes d’annexe et renvois, avec leur numéro exact.

Ce que contient Norme

Norme contient :

• le Code national du bâtiment – Canada 2020 (CNB 2020), divisions A, B et C avec leurs notes d’annexe, 2e impression avec les errata du 31 mars 2025, en français et en anglais ;
• le Code de construction du Québec, chapitre I – Bâtiment, avec la modification du 10 septembre 2026, en français et en anglais ;
• le Code de construction du Québec, chapitre III – Plomberie, 3e impression du 14 octobre 2026, en français et en anglais ;
• les Commentaires sur le calcul des structures (partie 4 du CNB 2020), en français et en anglais ;
• le Code de sécurité pour les travaux de construction (CSTC), à jour au 1er juillet 2026, en français et en anglais ;
• le Règlement sur la santé et la sécurité du travail (RSST), à jour au 1er juillet 2026, en français et en anglais ;
• la Loi sur la santé et la sécurité du travail (LSST), à jour au 12 août 2026, en français seulement.

Norme n’a pas : les annexes C (données climatiques) et D (résistance au feu) du CNB, les annexes du CSTC et du RSST, la division I du chapitre III, le chapitre V (Électricité), le texte anglais de la LSST, les codes des autres provinces, les règlements municipaux et les normes CSA. Quand une valeur n’est pas dans ces textes, votre assistant vous le dit et vous demande la valeur et sa source.

Demander un article

• Donnez le numéro de l’article, ou quelques mots qui le décrivent.
• Avec un numéro, votre assistant lit l’article directement.
• Sans numéro, il cherche avec plusieurs formulations de votre question, en trois tours au plus. Il lit ensuite l’article en entier avant de vous répondre.
• S’il ne trouve pas, il vous dit ce qu’il a trouvé et ce qui manque, et vous pose une seule question.
• Une valeur absente du texte reste absente : votre assistant ne la devine pas.

Citer un article

• La citation nomme le document, l’édition, la division et l’article, et au besoin le paragraphe ou l’alinéa.
• Norme vérifie que l’article existe avant de le citer.
• Une forme courte sert aux tableaux et aux légendes de plan.

Les modifications du Québec

• Au Québec, un article du CNB s’applique tel que le modifie le chapitre I du Code de construction. Norme donne d’abord le texte en vigueur au Québec, puis le texte du CNB fédéral.
• Pour un projet au Québec, citez le texte en vigueur au Québec. Un article supprimé au Québec ne s’y applique pas.
• La partie 8 du CNB (chantiers) est supprimée au Québec : pour un chantier, Norme lit le CSTC.
• La partie 10 (bâtiments existants) est propre au Québec : elle vient du chapitre I.

Exemples de demandes

Ce que vous demandez	Ce que Norme donne
« Que dit l’article 3.9.10 du Code de sécurité pour les travaux de construction ? »	Le texte de l’article du CSTC, avec son édition.
« Quelle est la hauteur minimale d’un garde-corps de terrasse ? »	Les articles du CNB trouvés, puis le texte de celui qui répond, avec le texte en vigueur au Québec.
« Est-ce que le Québec modifie l’article 9.8.8.1 du CNB 2020 ? »	Le texte en vigueur au Québec, puis le texte du CNB fédéral.
« Cite cet article pour le plan. »	La citation complète et sa forme courte.

À savoir

• Norme cite le texte, il ne juge pas un projet. Une personne compétente décide comment l’article s’applique à votre chantier.
• Un plan reste préliminaire tant qu’une personne compétente ne l’a pas validé : une citation ne remplace pas cette validation.
• Pour un exemple complet, voir le tutoriel Norme · Codes : trouver un article des codes et le citer.